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Nous contacterCas pratique : Transmettre son patrimoine via l’assurance-vie
Monsieur et Madame Arnaud, respectivement âgés de 83 et 82 ans, souhaitent organiser la transmission de leur patrimoine. Avec trois enfants et cinq petits-enfants, leur objectif est :
- D’assurer une transmission équitable à leurs enfants.
- D’optimiser les droits de transmission grâce à des solutions patrimoniales adaptées.
Analyse de la situation patrimoniale
Leur patrimoine global est estimé à 2 000 000 €, dont 1 000 000 € est placé dans un contrat de capitalisation en gestion sous mandat, souscrit auprès de leur établissement bancaire il y a plusieurs années, pour sécuriser leur situation budgétaire. Aujourd’hui, il ne répond plus entièrement à leurs besoins actuels de transmission.
Après analyse de leur surface patrimoniale globale, du budget nécessaire pour maintenir le confort de vie et des besoins financiers en cas de décès de l’un ou l’autre époux, une stratégie spécifique leur a été préconisée.
Ainsi, en cas de décès des parents (les usufruitiers), chaque enfant (nu-propriétaire) devient plein-propriétaire en franchise de droits de son contrat d’assurance-vie.
Par la suite, en cas de décès de l’enfant, les fonds reviennent à leur(s) propre(s) enfant(s) en bénéficiant de la fiscalité attractive de l’assurance-vie en cas de décès.
PS : Les droits de succession à régler dépendront de la masse des capitaux à transmettre le jour du décès, ainsi que du nombre de bénéficiaires désignés à ce moment-là. En effet, rien n’empêche d’élargir la liste des bénéficiaires, par exemple, en y incluant les propres enfants des petits enfants.
Gain de la stratégie en cas de décès des parents dans les 15 ans
Madame Armelle et Monsieur Albert, âgés tous deux de 72 ans, sont mariés sous le régime légal. Ils ont trois enfants communs, Marie, Christian et Thierry, âgés de 56, 54 et 52 ans. Ils disposent d’un patrimoine important, et notamment en matière d’assurance-vie. Au regard des objectifs patrimoniaux des clients et de l’état du patrimoine, certains ajustements s’imposent dont la modification des clauses bénéficiaires des contrats d’assurance-vie.
Madame Aurore et Monsieur Arthur sont mariés sous le régime de la séparation de biens depuis 2013. Ils ont deux enfants communs, Amélie et Auguste. Dans le cadre de l’établissement de leur déclaration fiscale pour les revenus 2025, ils se sont interrogés sur les options les plus pertinentes à retenir en matière de revenus fonciers et de dividende, ainsi que sur leur avenir patrimonial.
Monsieur Agon, dirigeant de 55 ans, cède son entreprise avant de liquider sa retraite. Il souhaite anticiper l’impact sur ses pensions, utiliser le rachat de trimestres et le PER pour limiter la décote et sécuriser ses revenus futurs.
Monsieur Andrew, en concubinage et sans enfant, a hérité en 2017 d’un patrimoine immobilier important accompagné de liquidités significatives. Confronté à une forte exposition aux revenus fonciers et à une rentabilité nette en baisse, il souhaite rationaliser ses actifs, alléger la gestion de son patrimoine et anticiper un arrêt d’activité professionnelle.
Arthur et Alexandra, kinésithérapeutes libéraux âgés de 45 et 46 ans et parents de trois enfants, souhaitent sécuriser leur avenir financier et développer leur patrimoine immobilier pour pallier des revenus retraite jugés insuffisants. Face à une imposition croissante, notamment sur leurs revenus fonciers existants, leur priorité est d’optimiser la fiscalité de leurs investissements et de renforcer la protection familiale.
Alain et Anne, mariés sous le régime de la communauté, ont deux enfants adultes. Chef d’entreprise, Alain souhaite anticiper la transmission de son entreprise familiale tout en allégeant la fiscalité. Grâce au pacte Dutreil et à une donation en nue-propriété, il met en place une stratégie efficace pour transmettre son patrimoine professionnel dans les meilleures conditions, y compris avec un enfant vivant à l’étranger.