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Nous contacterCas pratique : Transmettre son patrimoine via l’assurance-vie
Monsieur et Madame Arnaud, respectivement âgés de 83 et 82 ans, souhaitent organiser la transmission de leur patrimoine. Avec trois enfants et cinq petits-enfants, leur objectif est :
- D’assurer une transmission équitable à leurs enfants.
- D’optimiser les droits de transmission grâce à des solutions patrimoniales adaptées.
Analyse de la situation patrimoniale
Leur patrimoine global est estimé à 2 000 000 €, dont 1 000 000 € est placé dans un contrat de capitalisation en gestion sous mandat, souscrit auprès de leur établissement bancaire il y a plusieurs années, pour sécuriser leur situation budgétaire. Aujourd’hui, il ne répond plus entièrement à leurs besoins actuels de transmission.
Après analyse de leur surface patrimoniale globale, du budget nécessaire pour maintenir le confort de vie et des besoins financiers en cas de décès de l’un ou l’autre époux, une stratégie spécifique leur a été préconisée.
Ainsi, en cas de décès des parents (les usufruitiers), chaque enfant (nu-propriétaire) devient plein-propriétaire en franchise de droits de son contrat d’assurance-vie.
Par la suite, en cas de décès de l’enfant, les fonds reviennent à leur(s) propre(s) enfant(s) en bénéficiant de la fiscalité attractive de l’assurance-vie en cas de décès.
PS : Les droits de succession à régler dépendront de la masse des capitaux à transmettre le jour du décès, ainsi que du nombre de bénéficiaires désignés à ce moment-là. En effet, rien n’empêche d’élargir la liste des bénéficiaires, par exemple, en y incluant les propres enfants des petits enfants.
Gain de la stratégie en cas de décès des parents dans les 15 ans
Parlons Patrimoine Décembre 2024
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Alain et Anne, mariés sous le régime de la communauté, ont deux enfants adultes. Chef d’entreprise, Alain souhaite anticiper la transmission de son entreprise familiale tout en allégeant la fiscalité. Grâce au pacte Dutreil et à une donation en nue-propriété, il met en place une stratégie efficace pour transmettre son patrimoine professionnel dans les meilleures conditions, y compris avec un enfant vivant à l’étranger.
Monsieur et Madame Arnaud, parents de deux enfants mineurs, souhaitent sécuriser leur patrimoine et protéger leur famille. Dirigeant d’entreprise, Monsieur Arnaud doit également anticiper les risques liés à son activité professionnelle et préparer la transmission de son patrimoine.
Madame Albi et Monsieur Augé, tous deux âgés de 45 ans, sont associés dans une SARL de parfumerie. Monsieur Augé, un talentueux "nez", génère à lui seul plus de 75% du chiffre d'affaires grâce à son savoir-faire unique, faisant de lui un homme-clé pour l'entreprise.
Monsieur et Madame Azul, parents de quatre enfants dont deux, Paul et Pierre, en situation de vulnérabilité, ont souhaité anticiper la transmission de leur patrimoine en veillant à la protection juridique et économique de leurs deux derniers enfants vulnérables, tout en maintenant l’équilibre familial.
Monsieur et Madame Allen, couple marié et salariés du secteur privé, disposent d’un capital de 350 000 € issu de leur épargne et de deux successions. Fortement imposés (TMI 41 %), ils souhaitent aujourd’hui structurer leur patrimoine afin de réduire leur pression fiscale, générer des revenus complémentaires et organiser la transmission au profit de leur fils.
Les dirigeants d’entreprise sont, pour la plupart, exposés à une diminution importante de leur niveau de vie au moment de leur départ à la retraite. En effet, leur statut ne leur permet pas de prétendre à des pensions de retraite aussi élevées que les revenus qu'ils perçoivent lorsqu'ils sont en activité. Ainsi, une question s’impose aujourd’hui à eux : comment sécuriser leur niveau de vie à la retraite ? Ce constat nécessite une réflexion approfondie pour anticiper l’équilibre futur de ces revenus appelés à diminuer.