Compte-titres Fonctionnement et fiscalité du compte-titres

Un compte-titres est un compte ouvert auprès d’un établissement financier permettant d’investir en bourse dans différentes valeurs mobilières (actions, obligations, organismes de placement collectif sectoriels ou diversifiés, fonds immobiliers, produits structurés...).  

FONCTIONNEMENT

Le compte-titres est un instrument très souple pour gérer un portefeuille financier.

FONCTIONNEMENT

Le compte-titres est un instrument très souple pour gérer un portefeuille financier.

Il est possible de détenir des titres de tous secteurs géographiques ou secteurs d’activités sans  aucun plafond maximum de versement. Il vise à diversifier votre épargne sur les marchés financiers sans contrainte juridique ou fiscale particulière.

Il se révèle utile dans un objectif de capitalisation mais également dans une stratégie de création de revenus complémentaires, voire de transmission.  

LES AVANTAGES DU COMPTE-TITRES

Le compte-titres dispose de multiples avantages tels que :

  • La diversification de vos actifs patrimoniaux, en respectant un bon équilibre dans la répartition des actifs et en fonction de votre aversion au risque ; 
  • Le développement de votre patrimoine financier ; 
  • Une espérance de gains tant en termes de revenus que de plus-values.

Vous accédez également à des supports plus complexes tels que les produits structurés. Toute personne physique, majeure ou mineure, résidente ou non résidente française peut souscrire un compte-titres, seule ou à plusieurs. Une même personne peut également être titulaire de plusieurs comptes-titres.

Attention : le compte-titres comporte un risque de perte en capital en cours de vie. 

FISCALITÉ DU COMPTE-TITRES

FISCALITÉ DU COMPTE-TITRES

Le compte-titres peut générer des revenus (intérêts, dividendes) qui sont taxables : prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 12,8 % (ou barème de l’impôt sur le revenu) + prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.

Le compte-titres peut aussi générer de la plus-value sur la revente de titres. Dans ce cas, le traitement fiscal est le même que celui des revenus perçus par les intérêts et dividendes. 

LES FRAIS LIÉS AUX COMPTES-TITRES

  • Droits de garde : prélevés une fois par an. Généralement, les banques ne facturent pas de droits de garde de leurs OPCVM « maison ». En revanche, pour les OPCVM extérieurs, les frais fixes peuvent varier (en valeur ± 5€ par OPCVM détenu, ou alors en pourcentage ± 0,3% de l’épargne placée). 
  • Frais de transaction : jusqu’à 0,5% du montant de l’arbitrage, lorsque celui-ci est réalisé par voie dématérialisée ;
  • Frais de souscription : selon la compagnie ;
  • Frais de gestion : si vous optez pour la gestion sous mandat, il y aura des frais de gestion pour le gestionnaire du compte-titres.

Nos équipes se tiennent à votre disposition pour tout complément d’information.

Avantages compte-titres
  • Instrument très souple pour gérer un portefeuille de titres
  • Diversification de vos actifs patrimoniaux
  • Espérance de gains tant en termes de dividendes que de plus-values
Inconvénients compte-titres
  • Risque de défaillance de la banque
  • Risques liés aux placements qui le composent
  • Rendement limité à la prise de risque choisie
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COMPTE-TITRES PAR AXA BANQUE

Le COMPTE-TITRES AXA BANQUE est déposé chez le teneur de compte Arkea. Il est accessible aux personnes morales patrimoniales et commerciales comme aux personnes physiques. 

COMPTE-TITRES PAR NORTIA INVEST

Le COMPTE-TITRES NORTIA INVEST est déposé chez le teneur de compte Crédit Agricole Titres. Le démembrement est possible ainsi que l’indivision.