Cas pratique : Comment organiser la transmission d’un patrimoine important en l’absence d’enfant et de mariage ?

Monsieur Andrew, médecin, en concubinage et sans enfant, nous a été recommandé par un client en 2021.  

En 2017, suite au décès de sa maman, Monsieur Andrew a hérité d’un parc immobilier conséquent qui avait été constitué par ses parents de leur vivant ainsi que d’une masse de liquidités dormantes non négligeables. 

La période qui s’étend de 2017 à 2021 pourrait être résumée à l’aide de la citation empruntée à Henri Bergson : « Quand l’habitude s’installe, la conscience s’endort ».  

Deux phénomènes ont milité pour que notre futur client nous sollicite :  

• Le contexte post-covid constitutif d’un certain recul par rapport à nos habitudes et plus globalement, notre quotidien ; 
• Les environnements législatifs, fiscaux, sociaux et environnementaux liés à l’immobilier particulièrement en France.  

Cette prise de conscience a été verbalisée par notre client de la manière suivante : il souhaitait pouvoir rationaliser l’ensemble de ses actifs et diminuer l’emprise temporaire exigée par la gestion desdits actifs.  

Un audit patrimonial exhaustif a été mené et a permis d’analyser de manière objective les atouts et les limites de ce patrimoine constitué de manière empirique.  

Il ressortait que son exposition globale à l’immobilier, et plus spécifiquement au régime des revenus fonciers, devenait contre-productive et avait pour conséquence de porter gravement atteinte à la rentabilité nette globale de son patrimoine.

Dans le cadre des objectifs qui nous avaient été confiés, à savoir :  

1. Lui laisser la possibilité d’envisager un arrêt anticipé d’activité professionnelle  
2. Rationaliser ses actifs
3. Améliorer la rentabilité nette de ses actifs
4. Organiser et optimiser la transmission de son patrimoine, lui qui n'est pas marié et qui n'a pas d'enfant

Nous avons pu, après plusieurs « esquisses », parvenir au résultat suivant : 

Dans ce cas de figure, notre client conserve suffisamment de liquidités pour parer aux aléas du quotidien et s’assure une poche de disponibilités immédiates. L’assurance-vie lui procure des avantages en cas de vie, augmentés par l’effet de la participation aux bénéfices différée (mécanisme permettant de différer l’imposition des revenus distribués au sein du contrat les 8 premières années) mais également en cas de décès, profitant ainsi des 152 500 € d’abattement dont il pourra faire bénéficier ses neveux et nièces ainsi que les enfants de sa compagne.  

Enfin, les Family Cash Box ont été dupliquées afin de prémunir ses neveux et nièces de tout effet indésirable de l’indivision post-mortem. La nue-propriété des parts de ces Family Cash Box ayant été démembrée, post-création, par notre client au profit de ses neveux et nièces, ce qui en facilitera la transmission et en réduira fortement les droits.