28 juillet 2023
FAMILY CASH BOX© : UN OUTIL PATRIMONIAL FAÇONNÉ POUR LA MOBILITÉ INTERNATIONALE



Qu’il soit cadre dirigeant, entrepreneur ou sportif de haut niveau, l’investisseur qui décide de s’expatrier pour des raisons professionnelles ou pour un projet de vie, va être confronté à un nouvel environnement juridique, fiscal et économique sensiblement différent selon le pays de résidence.De la constitution à la transmission de son patrimoine, il va devoir prendre des décisions éclairées, en façonnant une stratégie résiliente, à l’épreuve du temps et de sa mobilité internationale ou de celle de ses proches.Dès lors, l’utilisation d’un ensemble d’outils patrimoniaux adaptés à la mobilité internationale s’impose.

Parmi ces solutions, la détention d’une partie de son patrimoine au travers de sociétés peut faire sens et améliorer sensiblement la portabilité de la stratégie patrimoniale internationale.La mise en place d’une société holding patrimoniale permettra de faire face à plusieurs objectifs :

  • Valoriser le patrimoine financier et immobilier sur le long terme
  • Générer des revenus complémentaires peu fiscalisés
  • Faciliter la transmission du patrimoine à des conditions fiscalement avantageuses
  • Accéder à un univers d’investissement élargi en tant que non-résident

La Family Cash Box©

Afin d’illustrer ce propos, prenons le cas d’un Français expatrié à l’étranger pour des raisons professionnelles. Durant la durée de son expatriation, sa capacité d’épargne annuelle sera en principe boostée par la hausse de ses revenus professionnels (ou par la baisse de sa fiscalité).

Au moment de son arrêt d’activité, la baisse des revenus devra être compensée par une stratégie budgétaire déterminée en amont au travers de différentes projections pour assurer le train de vie familial.

Le concept de Family Cash Box© s’exprimera ainsi pleinement en intégrant les enfants au capital d’une ou plusieurs sociétés dès la création ou progressivement par voie de démembrement des parts de celle-ci, et en orientant la stratégie de gestion d’actifs vers ce double objectif de création de revenus et de transmission d’un patrimoine à terme.

La détention d’une partie de ses actifs au sein d’une société lui aura alors permis d’accéder à l’ensemble des solutions financières, immobilières et non cotées, de procéder à une diversification de ses actifs en tenant compte de sa sensibilité au risque, et de générer des revenus complémentaires réguliers pour pallier la baisse ou l’absence de rémunération.

Idéalement, les revenus complémentaires générés devront être faibles, voire pas du tout fiscalisés, pour ne pas impacter les rendements générés par les solutions d’investissement.

La Family Cash Box© en tant que société permettra de s’appuyer sur des mécanismes comptables au travers du compte courant d’associé, garantissant ainsi la neutralité fiscale.

Le schéma patrimonial peut se résumer ainsi :

1ère étape : Création d’une Société Civile à l’IS avec un faible capital social. Lorsque le cahier des charges comprend également un objectif de transmission, ce capital devra majoritairement être détenu par les enfants s’ils sont majeurs. Le démembrement des parts peut aussi être une option à privilégier selon la structure familiale et les objectifs de protection du conjoint.

En présence d’une fratrie, il est préconisé de créer une Family Cash Box© par enfant, afin d’anticiper l’individualisation de la gestion du patrimoine par chacun d’eux au terme de la période de remboursement du compte courant d’associé.

Dans notre exemple, nous retiendrons un capital de 1 000 € détenu à 95 % par les enfants et à 5 % par les parents.

2ème étape : Apport en compte courant d’associés par les parents du montant de l’investissement souhaité, idéalement à partir de 250 K€ afin de rentabiliser les frais de gestion et de fonctionnement de la société.

3ème étape : Les liquidités apportées permettront à la société civile d’acquérir des actifs de rendement : type SCPI, Private Equity ou, plus généralement, tout support compatible avec une détention par une personne morale soumise à l’IS.

Durant cette étape, l’étude financière menée devra comprendre des projections chiffrées sur une durée déterminée (5, 10,15… voire 25 ans) afin de mettre en perspective :

  • Les revenus attendus provenant du ou des actifs sélectionnés, et ce, en tenant compte de la périodicité d’encaissement prévue par les sociétés de gestion,
  • Les charges de fonctionnement de la structure,
  • Le besoin de revenus complémentaires exprimé par les parents.

Selon l’objectif recherché, les revenus ainsi générés, nets de charges, permettront de rembourser le compte courant d’associé selon le plan de remboursement convenu à l’avance.

Dans ce contexte, la Family Cash Box©, permettra de répondre parfaitement aux objectifs exprimés, à savoir :

  • Conserver la maîtrise du pouvoir sur les capitaux,
  • Générer des compléments de revenus afin d’anticiper un évènement (retour en France, liquidation des droits à la retraite),
  • Transmettre un patrimoine aux enfants au terme du délai de remboursement du compte courant d’associé, et ce, sans avoir eu recours à un mécanisme de donation avec paiement des droits.

Cet outil, qui a vocation à traverser les générations, doit évidemment être façonné sur mesure en respectant le cahier des charges, le projet familial et les contraintes qui s’imposent à tout investisseur.

Pour ce faire, l’accompagnement par des experts patrimoniaux et la coordination de ceux-ci sont nécessaires, afin de sécuriser la mise en place opérationnelle de cette stratégie à forte valeur ajoutée dans un contexte international.

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