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Nous contacterCas pratique : profession libérale, quelles solutions proposées en termes de prévoyance ?
Exercer une activité en tant que « professionnel libéral » comporte des risques, tels que l’incapacité de travail, l'invalidité ou même le décès. Il est donc nécessaire pour le professionnel de mettre en place une prévoyance adaptée et de se constituer un revenu futur tout en défiscalisant.
Prenons pour un exemple un cas pratique, afin de mettre en évidence les solutions envisageables.
La découverte du client
Une approche civile et économique sont nécessaires pour découvrir le client et appréhender ses besoins.
Approche civile
- Situation de famille, régime matrimonial, nombre d’enfants
- Mode détention des actifs
- Situation professionnelle (activité, statut social…)
> Monsieur Antoine est un chirurgien-dentiste de 45 ans, marié et père de deux enfants
Approche économique
- Actifs : cadre de vie/ niveau de vie
- Répartition par classe d’actifs
- Flux par source, dont flux professionnels
> Son activité représente un BNC de 240 000 €
La problématique
Premièrement, le docteur Antoine étant en bonne santé, il est assurable (il est nécessaire de prendre en compte le critère de l’assurabilité), il peut donc assurer les flux nécessaires au quotidien familial et peut également développer son patrimoine et son épargne, pour anticiper les revenus futurs lors de sa retraite.
Deuxièmement, Monsieur Antoine est également imposé à l’IR (Impôt sur le Revenu) et à l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière).
Cela aura donc des conséquences fiscales en cas de décès, il faut ainsi anticiper pour les enfants le financement des droits de succession et autres besoins. À noter que son activité, exercée en tant que professionnel libéral, comporte trois risques :
Conséquences en cas d’incapacité et d’invalidité :
- Absence de flux pour assurer le quotidien
- Suppression de la capacité d’épargne pour la retraite et pour la réversion au profit du conjoint si le TNS est marié
- Problématique de trésorerie renforcée par l’appel des cotisations sociales obligatoires pendant deux ans environ
Conséquences en cas de décès :
- Fragilisation de la situation du conjoint : protection du revenu immédiat et futur
- Problématique de financement des droits de succession et autres besoins pour les enfants
Les besoins
Périmètre Prévoyance
Mise en place d’un contrat de prévoyance adapté prévoyant :
- Une garantie forfaitaire en cas d’incapacité de travail (de 0 à 8 Plafonds Annuels de la Sécurité Sociale soit 370 944€ maximum) versée jusqu’à 1095 jours
- Un barème professionnel pour la définition de l’invalidité (accès sur la capacité à exercer son métier) pour la détermination du versement de la rente jusqu’à l’âge de départ en retraite (perte du pouce directeur = 100% d’invalidité professionnelle)
- Une exonération du paiement des cotisations en cas d’arrêt ou d’invalidité
- Des capitaux décès exprimés en montants en lien avec la situation de famille
- La déductibilité fiscale, dans la limite du plafond, des cotisations liées à l’incapacité / l’invalidité
Périmètre Retraite
Mise en place d’un contrat de retraite assurantiel adapté prévoyant :
- Le versement d’un capital ou d’une rente assortie d’un barème garanti à la souscription
- La prise en charge par l’assureur des cotisations en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité avec barème professionnel
- Le versement en cas de décès, sur option, au conjoint, de la totalité du capital qui aurait été constitué si les cotisations avaient été versées jusqu’à l'âge de la retraite du TNS.
- Une approche financière et fiscale optimisée
Les solutions proposées
Solution prévoyance proposée :
Souscription d’un contrat 5,5 PASS PPL (Plan Profession Libérale) GENERALI VIE
Cotisation annuelle = environ 6 800 €
>Disponible fiscal retraite Madelin : 53 000 €
Solution retraite proposée :
Souscription d’un contrat R20 GENERALI VIE, frais 2,95 %
Engagement de versement annuel : 53 000 € MIBITIE
Arthur et Alexandra, kinésithérapeutes libéraux âgés de 45 et 46 ans et parents de trois enfants, souhaitent sécuriser leur avenir financier et développer leur patrimoine immobilier pour pallier des revenus retraite jugés insuffisants. Face à une imposition croissante, notamment sur leurs revenus fonciers existants, leur priorité est d’optimiser la fiscalité de leurs investissements et de renforcer la protection familiale.
Alain et Anne, mariés sous le régime de la communauté, ont deux enfants adultes. Chef d’entreprise, Alain souhaite anticiper la transmission de son entreprise familiale tout en allégeant la fiscalité. Grâce au pacte Dutreil et à une donation en nue-propriété, il met en place une stratégie efficace pour transmettre son patrimoine professionnel dans les meilleures conditions, y compris avec un enfant vivant à l’étranger.
Monsieur et Madame Arnaud, parents de deux enfants mineurs, souhaitent sécuriser leur patrimoine et protéger leur famille. Dirigeant d’entreprise, Monsieur Arnaud doit également anticiper les risques liés à son activité professionnelle et préparer la transmission de son patrimoine.
Madame Albi et Monsieur Augé, tous deux âgés de 45 ans, sont associés dans une SARL de parfumerie. Monsieur Augé, un talentueux "nez", génère à lui seul plus de 75% du chiffre d'affaires grâce à son savoir-faire unique, faisant de lui un homme-clé pour l'entreprise.
Monsieur et Madame Azul, parents de quatre enfants dont deux, Paul et Pierre, en situation de vulnérabilité, ont souhaité anticiper la transmission de leur patrimoine en veillant à la protection juridique et économique de leurs deux derniers enfants vulnérables, tout en maintenant l’équilibre familial.
Monsieur et Madame Allen, couple marié et salariés du secteur privé, disposent d’un capital de 350 000 € issu de leur épargne et de deux successions. Fortement imposés (TMI 41 %), ils souhaitent aujourd’hui structurer leur patrimoine afin de réduire leur pression fiscale, générer des revenus complémentaires et organiser la transmission au profit de leur fils.