17 mai 2024

Profession libérale, quelles solutions proposées en termes de prévoyance ?

Exercer une activité en tant que « professionnel libéral » comporte des risques, tels que l’incapacité de travail, l'invalidité ou même le décès. Il est donc nécessaire pour le professionnel de mettre en place une prévoyance adaptée et de se constituer un revenu futur tout en défiscalisant.

Prenons pour un exemple un cas pratique, afin de mettre en évidence les solutions envisageables.

La découverte du client

Une approche civile et économique sont nécessaires pour découvrir le client et appréhender ses besoins. 

Approche civile

  • Situation de famille, régime matrimonial, nombre d’enfants
  • Mode détention des actifs
  • Situation professionnelle (activité, statut social…)

> Monsieur Antoine est un chirurgien-dentiste de 45 ans, marié et père de deux enfants

Approche économique

  • Actifs : cadre de vie/ niveau de vie
  • Répartition par classe d’actifs
  • Flux par source, dont flux professionnels

> Son activité représente un BNC de 240 000 €

La problématique

Premièrement, le docteur Antoine étant en bonne santé, il est assurable (il est nécessaire de prendre en compte le critère de l’assurabilité), il peut donc assurer les flux nécessaires au quotidien familial et peut également développer son patrimoine et son épargne, pour anticiper les revenus futurs lors de sa retraite.

Deuxièmement, Monsieur Antoine est également imposé à l’IR (Impôt sur le Revenu) et à l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière).

Cela aura donc des conséquences fiscales en cas de décès, il faut ainsi anticiper pour les enfants le financement des droits de succession et autres besoins. À noter que son activité, exercée en tant que professionnel libéral, comporte trois risques :

Conséquences en cas d’incapacité et d’invalidité :

  • Absence de flux pour assurer le quotidien
  • Suppression de la capacité d’épargne pour la retraite et pour la réversion au profit du conjoint si le TNS est marié
  • Problématique de trésorerie renforcée par l’appel des cotisations sociales obligatoires pendant deux ans environ 

Conséquences en cas de décès :

  • Fragilisation de la situation du conjoint : protection du revenu immédiat et futur
  • Problématique de financement des droits de succession et autres besoins pour les enfants

Les besoins

Périmètre Prévoyance

Mise en place d’un contrat de prévoyance adapté prévoyant :

  • Une garantie forfaitaire en cas d’incapacité de travail (de 0 à 8 Plafonds Annuels de la Sécurité Sociale soit 370 944€ maximum) versée jusqu’à 1095 jours
  • Un barème professionnel pour la définition de l’invalidité (accès sur la capacité à exercer son métier) pour la détermination du versement de la rente jusqu’à l’âge de départ en retraite (perte du pouce directeur = 100% d’invalidité professionnelle)
  • Une exonération du paiement des cotisations en cas d’arrêt ou d’invalidité
  • Des capitaux décès exprimés en montants en lien avec la situation de famille
  • La déductibilité fiscale, dans la limite du plafond, des cotisations liées à l’incapacité / l’invalidité

Périmètre Retraite

Mise en place d’un contrat de retraite assurantiel adapté prévoyant :

  • Le versement d’un capital ou d’une rente assortie d’un barème garanti à la souscription
  • La prise en charge par l’assureur des cotisations en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité avec barème professionnel
  • Le versement en cas de décès, sur option, au conjoint, de la totalité du capital qui aurait été constitué si les cotisations avaient été versées jusqu’à l'âge de la retraite du TNS.
  • Une approche financière et fiscale optimisée

Les solutions proposées

Solution prévoyance proposée :

Souscription d’un contrat 5,5 PASS PPL (Plan Profession Libérale) GENERALI VIE

Cotisation annuelle = environ 6 800 €

>Disponible fiscal retraite Madelin : 53 000 € 

Solution retraite proposée :

Souscription d’un contrat R20 GENERALI VIE, frais 2,95 %

Engagement de versement annuel : 53 000 € MIBITIE

Alain-François Chartier

Directeur du bureau de Tours

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