L’assurance-vie est souvent considérée comme le cœur du patrimoine : souplesse dans sa gestion grâce aux versements et retraits libres ou programmés, arbitrages entre supports, instrument de capitalisation et de protection du ou des bénéficiaires par son cadre fiscal avantageux.
Ses atouts se démultiplient dans sa dimension luxembourgeoise et en font un instrument clef de la gestion privée. Protection des capitaux, neutralité fiscale, univers d’investissement étendu rendent cet outil incontournable dans de nombreuses allocations et particulièrement adapté dans une gestion internationale.
Le Luxembourg s’est imposé en leader de la prestation transfrontalière dans l’assurance-vie. C’est, en effet, le choix d’un grand nombre d’assureurs comme emplacement stratégique pour la distribution de produits en régime de LPS (régime de la Libre prestation de services), qui a pour objectif de créer un marché unique de l’assurance à travers l’Union européenne.
En outre, le Luxembourg est un pays sûr noté AAA (seuls neufs pays sont notés AAA par les 3 grandes agences de notation : Australie, Danemark, Allemagne, Luxembourg, Pays bas, Suisse, Norvège, Suède, Singapour), bénéficiant d’un régulateur spécifiquement outillé avec le commissariat aux assurances et présentant une sophistication de l’offre appréciée des acteurs de la finance.
Les contrats luxembourgeois bénéficient de trois avantages majeurs : sécurité, neutralité fiscale et univers d’investissement étendu.
Les sommes investies sur un contrat ne sont pas conservées directement par la compagnie d’assurance, mais par une banque dépositaire, encadrée par une convention avec le commissariat aux assurances, l’autorité de tutelle du secteur. Il s’agit du triangle de sécurité : souscripteur, assureur, dépositaire.
Les fonds investis ne font donc pas partie du bilan de la compagnie (comme en France) mais appartiennent à un patrimoine distinct, et sont donc plus facilement « récupérables » en cas de faillite. En effet, le commissariat aux assurances peut, en cas de problème financier de la compagnie, se substituer à celle-ci pour assurer la protection des avoirs des clients.
Ces derniers sont créanciers privilégiés de premier rang et donc prioritaires sur l’État lui-même ou la sécurité sociale, sans aucune limite de montant : c’est le super privilège luxembourgeois. À titre de comparaison, en France, les souscripteurs sont (seulement) protégés à hauteur de 70 000 € par le Fonds de garantie des Assurances.
Les rachats sur contrat d’assurance-vie luxembourgeois sont imposés dans le pays de résidence fiscale du souscripteur et non pas au Luxembourg.
Alors que les contrats français présentent deux types de supports : fonds euros ou actif général et unités de comptes, les contrats d’assurance-vie luxembourgeois proposent un univers d’investissement très étendu.
Avec l’intérêt grandissant de la clientèle patrimoniale pour cet outil, les assureurs ont diminué les seuils d’accès qui auparavant demeuraient très restrictifs. En parallèle, ils ont aussi œuvré à combler un certain retard sur le plan digital pour s’adapter à une nouvelle économie. Fort à parier que l’attrait du Luxembourg poursuive sa progression !
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