Transmission d’entreprise : l’anticipation, facteur clé du succès !
Tout entrepreneur s’interroge un jour sur la transmission de son outil professionnel, soit dans le cadre d’une cession à titre onéreux, soit dans le cadre d’une cession à titre gratuit, et sans forcément attendre l’âge de départ en retraite.
Mener une réflexion sur la transmission de son entreprise, soulève une multitude de questions : n’est-ce pas trop jeune pour céder ? Sur quelle base de valorisation raisonner ? Quelle sera la fiscalité associée ? Aurais-je suffisamment de revenus pour assumer mon train de vie ? Et si un seul enfant est repreneur, comment ne pas léser les autres descendants ? L’enfant repreneur sera-t-il capable de gérer seul l’entreprise ?
Il est opportun de profiter de cette étape importante dans la vie du chef d’entreprise pour anticiper la transmission à son groupe familial en réalisant des donations avant cession en démembrement ou en pleine propriété. C’est également l’opportunité de réduire la pression fiscale liée à la cession en réalisant un apport-cession.
En effet, la fiscalité demeure encore trop souvent le critère principal de la prise de décision, quand il n’est pas le seul (à tort !). À trop vouloir l’optimiser, en apportant par exemple les titres de sa société à une holding avant cession, et ainsi mettre en report la plus-value de cession, ou encore en utilisant à outrance un dispositif fiscal de faveur en donnant une part importante à ses descendants, qui ne seront pas tous impliqués dans la gestion de la société. Tout ceci, risque d’aller en l’encontre des projets imaginés pour un groupe familial et généralement entraîner des difficultés d’équilibre de son budget post-cession.
Une bonne organisation avant cession, nécessite donc d’anticiper la mutation afin de mettre à plat sa situation patrimoniale globale en amont et de la projeter post cession.
Vous vous demandez comment opérer le meilleur choix ?
Être entouré d’une équipe pluridisciplinaire, tels qu’un Conseiller en Gestion de Patrimoine, un expert-comptable, un avocat ou encore un notaire, demeure la meilleure option. Une équipe de professionnels coordonnés, saura ainsi poser les bonnes questions pour vous aider à structurer l’opération de transmission la plus adaptée à vos besoins, tout en l’optimisant et surtout en l’anticipant. Cela vous permettra sans nul doute d’aborder la transmission beaucoup plus sereinement.
Quels avantages à optimiser la transmission de son patrimoine avec les donations transgénérationnelles ?
Devant l’allongement de l’espérance de vie, il n’est pas rare d’envisager l’anticipation de la transmission de son patrimoine sur plusieurs générations. Depuis 2006, la donation transgénérationnelle permet au donateur de réaliser un « saut de génération » en gratifiant directement ses petits-enfants, et ce, au détriment de ses enfants qui acceptent de « céder leur place » à la génération suivante.
Donner avant de s'expatrier ou s'expatrier avant de donner ?
Dans un contexte international, les donations peuvent, par principe, être imposables dans l’État où réside le donateur, dans l’État où réside le donataire et dans l’État où est situé l’actif donné. Une imposition multiple est donc possible pour une même donation selon les règles de territorialité des différents États concernés. Mais faut-il donner avant de s’expatrier ou s’expatrier avant de donner ?
Comment anticiper la transmission de son patrimoine ?
Hormis les incidences du régime matrimonial, le coût de la transmission d’un patrimoine varie selon quatre paramètres fondamentaux : le lien de parenté entre le disposant et le ou les gratifiés, la valeur des actifs au jour du décès, leur composition et l’anticipation préparatoire. Le paramétrage de chacune de ces variables vise à contrôler deux points cruciaux : qui hérite et quels seront les droits à payer ; le règlement d’une succession devant intervenir dans les six mois suivant son ouverture.
Comment transmettre des biens immobiliers ?
Très souvent, la question de la transmission d’un bien immobilier se pose dès son acquisition et peut également se poser pendant la détention du bien, puisque les actifs immobiliers sont caractérisés par une détention à long terme. Mais quelles sont les options qui s’offrent au détenteur et comment varient-elles si le bien est détenu directement ou via une société ?
Quelles solutions pour optimiser l’abattement sur les donations ?
Dans le cadre d’une donation, transmettre des placements financiers peut s’avérer très avantageux. Des solutions plus efficaces qu’un simple don en somme d’argent existent, mais lesquelles ?
Quand la Fed nourrit le rallye de noël... ; La BCE plus neutre
Ardemment souhaité par les investisseurs, mais pas nécessairement toujours au rendez-vous, le « rallye de Noël* » semble bien avoir lieu en cette fin d’année 2023. S’il est d’ordinaire de coutume d’utiliser cette expression boursière pour commenter les performances des marchés actions en cette période, le rebond est cette fois ci particulièrement impressionnant sur les marchés obligataires… et pour cause ! Le scénario de désinflation semble s’être accéléré de manière importante depuis la mi-octobre. Surtout, les anticipations optimistes des économistes ont depuis trouvé écho dans les propos des banquiers centraux.