Cas pratique : comment anticiper l'avenir suite à la cession de son entreprise ?
Contexte du dossier
Monsieur Antunes, chef d'entreprise dans le secteur de l'information, nous a été prescrit par un expert-comptable en région parisienne.
Il nous a été recommandé alors qu'il entamait la dernière ligne droite de la cession de son activité professionnelle.
Le produit de cession à venir, soit 1,5 million d'euros nets (après retraitement des frais engagés pour la cession et de la fiscalité afférentes), doit lui servir de base à la création de revenus complémentaires à l'issue de sa période d'accompagnement du repreneur.
Une fois la période d'accompagnement achevée, il souhaite pouvoir profiter de sa fille et prendre quelques mois de réflexion.
Monsieur Antunes est jeune, puisqu'il a 48 ans, et reste désireux de continuer une aventure entrepreneuriale, mais différemment. Il souhaite que cette période soit mise à profit pour trouver un concept ou une idée de business qu'il pourrait faire germer.
Proposition d'une allocation répondant aux objectifs
Ainsi, tenant compte des éléments précités et de son projet de vie, nous avons bâti une allocation qui reprend plusieurs aspects :
- Un pôle de disponibilités qui devra être mobilisable dans un horizon court terme, voire très court terme, à l'issue de la période d'accompagnement.
- Une partie substantielle de ses avoirs est gérée au travers d'une enveloppe assurance-vie de droit luxembourgeois avec une allocation visant à générer un détachement de coupon régulier, de manière trimestrielle ou semestrielle, permettant ainsi de réunir plusieurs avantages :
- Les coupons restent dans le cadre de l'enveloppe assurantielle.
- Cela permet de calibrer un rachat partiel, soit programmé, soit ponctuel, en fonction de ses besoins.
- Il bénéficiera de la fiscalité avantageuse de l'assurance-vie sur les rachats.
- L'allocation dynamique proposée comprend également une part de capitalisation, afin de parer à tout phénomène d'érosion de son capital en raison de l'inflation. - Enfin, un pôle géré à l'impôt sur les sociétés permettant de s'orienter vers l'immobilier tout en maitrisant les impacts fiscaux liés à la perception de revenus de cette catégorie d'actifs. Les SCPI, dans cette allocation et selon ce schéma, vont présenter plusieurs avantages :
- Se calquer, le cas échéant, sur les temporalités définies dans le cahier des charges des fonds structurés présents dans le contrat d'assurance-vie luxembourgeois.
- Bénéficier d'un contexte favorable pour les nouveaux investisseurs et "surfer" sur la baisse progressive des taux à venir. En étant bien évidemment sélectif sur les choix des gestionnaires.
- Se départir de toute contrainte de gestion qui est une donnée essentielle pour le client.
Le schéma ci-après illustre la diversification des sources de revenus et l'optimisation de leur fiscalité, et permet ainsi de répondre aux besoins de Monsieur Antunes et aux objectifs fixés lors de nos entretiens. Le suivi du dossier et ses évolutions dans le temps feront également partie intégrante de notre mission d'accompagnement, afin d'amender si nécessaire la stratégie mise en place.
Arthur et Alexandra, kinésithérapeutes libéraux âgés de 45 et 46 ans et parents de trois enfants, souhaitent sécuriser leur avenir financier et développer leur patrimoine immobilier pour pallier des revenus retraite jugés insuffisants. Face à une imposition croissante, notamment sur leurs revenus fonciers existants, leur priorité est d’optimiser la fiscalité de leurs investissements et de renforcer la protection familiale.
Alain et Anne, mariés sous le régime de la communauté, ont deux enfants adultes. Chef d’entreprise, Alain souhaite anticiper la transmission de son entreprise familiale tout en allégeant la fiscalité. Grâce au pacte Dutreil et à une donation en nue-propriété, il met en place une stratégie efficace pour transmettre son patrimoine professionnel dans les meilleures conditions, y compris avec un enfant vivant à l’étranger.
Monsieur et Madame Arnaud, parents de deux enfants mineurs, souhaitent sécuriser leur patrimoine et protéger leur famille. Dirigeant d’entreprise, Monsieur Arnaud doit également anticiper les risques liés à son activité professionnelle et préparer la transmission de son patrimoine.
Madame Albi et Monsieur Augé, tous deux âgés de 45 ans, sont associés dans une SARL de parfumerie. Monsieur Augé, un talentueux "nez", génère à lui seul plus de 75% du chiffre d'affaires grâce à son savoir-faire unique, faisant de lui un homme-clé pour l'entreprise.
Monsieur et Madame Azul, parents de quatre enfants dont deux, Paul et Pierre, en situation de vulnérabilité, ont souhaité anticiper la transmission de leur patrimoine en veillant à la protection juridique et économique de leurs deux derniers enfants vulnérables, tout en maintenant l’équilibre familial.
Monsieur et Madame Allen, couple marié et salariés du secteur privé, disposent d’un capital de 350 000 € issu de leur épargne et de deux successions. Fortement imposés (TMI 41 %), ils souhaitent aujourd’hui structurer leur patrimoine afin de réduire leur pression fiscale, générer des revenus complémentaires et organiser la transmission au profit de leur fils.

