Principes de la politique de rémunération

Les rémunérations du personnel sont versées en numéraire, qu’il s’agisse des rémunérations fixes ou variables.

Pour le personnel identifié auprès de l’AMF (preneurs de risques), la rémunération variable n’excède pas 100 K€ ou est limitée à 30% du salaire fixe.

La politique est basée sur des principes permettant de prévenir les risques pour la société et ses clients et l’alignement de leurs intérêts. La rémunération fixe représente une part suffisamment élevée de la rémunération globale et n’incite pas à une prise de risque. Les critères d’évaluation sont essentiellement qualitatifs. Il n’existe aucune rémunération variable qui soit indexée à la performance de la gestion sur les portefeuilles. La rémunération variable peut être nulle.

Concernant la prise en compte des risques en matière de durabilité dans la politique de rémunération variable de ses collaborateurs, l’intégrité du comportement et la responsabilité des collaborateurs est attendue, notamment dans les décisions d’investissement des OPC et mandats gérés.

Le comité exécutif de la société de gestion (Président, Directeur général, Directeur général adjoint, Secrétaire général-RCCI) est responsable de l’application de la politique de rémunération et en réexamine les principes généraux périodiquement.

Textes de référence :

Textes de référence :

  • Directive 2009/65/CE (consolidée)
  • Règlement (UE) 2019/2088 du Parlement Européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers
  • Article L.533-22-2 du code monétaire et financier
  • Règlement général de l’AMF
  • Position DOC-2016-14 (Bonnes politiques de rémunération au titre de la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières – application des Orientations de l’ESMA en matière de rémunération1)
  • Guide OPCVM 5 pour les sociétés de gestion de portefeuille

Zenith AM est soumise au régime allégé de la Directive AIFM et donc les règles relatives à la politique de rémunération ne sont pas applicables.

1Guidelines on sound remuneration policies under the UCITS Directive and AIFMD